Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE SAINT AMOUR
Numéro de dépôt :
92416983
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE SAINT AMOUR
Déposée le 28 avril 1992 par monsieur Richard et madame Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT AMOUR »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18